Conditions générales de vente
mises à jour le 9 août 2024
Hélène COURTY Entreprise Individuelle
N° SIRET 94829328700017
1560 Côte d’Hartamont – 40300 PEYREHORADE
06 15 47 60 69
Site Internet : helenecourtyprof.com
ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATION
1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à l’ensemble des ventes conclues via le site Internet helenecourtyprof.com, entre Hélène Courty – le Professeur – et ses Clients.
1.2 Ces Conditions Générales de Vente sont systématiquement communiquées à tout Client préalablement à la passation de commande et prévaudront sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Par ailleurs, le Client déclare avoir lu les présentes Conditions Générales de Vente et les avoir acceptées avant la passation de commande.
1.3 La validation de la commande vaut acceptation des Conditions Générales de Vente.
1.4 Elles sont accessibles à tout moment sur notre site Internet helenecourtyprof.com, à l’onglet « CGV » en bas de page.
1.5 Les présentes Conditions Générales de Vente pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la commande.
ARTICLE 2 – INFORMATIONS PRÉ-CONTRACTUELLES
2.1 Préalablement à la passation de la commande et à la conclusion du contrat, ces conditions générales de vente sont communiquées au Client, qui reconnaît les avoir reçues.
2.2 Sont transmises au Client, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :
- le nom du Professeur, l’adresse géographique du siège social, son numéro de téléphone et son adresse électronique ;
- les caractéristiques essentielles du service ;
- le prix du service ;
- les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat, ainsi que les modalités prévues par le professionnel pour le traitement des réclamations ;
- en cas de vente, l’existence et les modalités d’exercice de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-1 et suivants du code de la consommation, de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et s. du code civil ;
- les modalités de résolution des litiges
ARTICLE 3 – PRESTATIONS ET PRODUITS
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de plein droit à toute vente des prestations et produits suivants :
3.1 Enseignement personnalisé, en mathématiques, adapté à tout profil d’élève : du CP à la 3ème.
3.2 Enseignement personnalisé des bases de français (apprentissage de la lecture, de l’écriture, des règles d’orthographe, de grammaire, compréhension,…), adapté à tout profil d’élève, à partir du CP, ainsi que pour les adultes qui souhaitent se perfectionner en lecture, écriture et compréhension.
3.3 Autocollants et autres goodies de la mascotte d’Hélène Courty ou en lien avec l’entreprise Hélène Courty
3.4 La « Machine Magique d’Hélène® » :
Pour toute question ou réclamation relative à la machine, le client est invité à contacter directement Hélène Courty à l’adresse mail suivante : helenecourtyprof@gmail.com
3.5 Fiches utilisables avec la Machine Magique d’Hélène®
3.6 Méthode d’apprentissage des bases de français créée par Hélène Courty, tout ou partie.
ARTICLE 4 – OBLIGATIONS DU PRESTATAIRE DE SERVICES
4.1 Le Prestataire de services a l’entière responsabilité de mener à bien les travaux qui lui sont confiés dans le cadre des présentes.
4.2 Il s’engage à agir dans le meilleur intérêt du Client, avec prudence et diligence, dans le cadre de l’exécution des travaux.
4.3 Il s’engage également à exécuter le tout conformément à l’usage et aux règles de l’art applicables dans le domaine.
4.4 Le Professeur assume seul le contrôle et la direction des travaux relatifs prévus aux présentes. Il fixe et assume le choix des méthodes utilisées de même que l’ensemble des opérations, faits et gestes exécutés ou omis dans l’exécution de ses obligations.
4.5 Le Professeur s’engage à fournir au Client, dans la mesure où les circonstances le permettent, toute information utile relative à la nature de la tâche qu’il s’engage à effectuer ainsi qu’aux biens et au temps nécessaires à cette fin.
4.6 Clause de non-responsabilité :
Hélène Courty décline toute responsabilité pour les enfants et jeunes mineurs inscrits, en dehors des horaires de cours. La responsabilité du Professeur se limite strictement à la période pendant laquelle les cours sont effectivement dispensés. En conséquence, Hélène Courty ne pourra être tenue responsable des accidents, incidents, ou dommages de quelque nature que ce soit survenus avant le début, ou après la fin des cours, y compris pendant les périodes de pause ou d’attente.
Il est donc de la responsabilité des parents ou des tuteurs légaux d’assurer la surveillance et la sécurité des enfants et jeunes mineurs avant et après chaque séance.
ARTICLE 5 – COMMANDE PAR INTERNET
5.1 Processus de commande :
Le client choisit un ou plusieurs articles qu’il met dans son panier.
Les photos utilisées pour illustrer le site ne sont pas contractuelles.
Il pourra supprimer son panier ou le modifier avant de valider sa commande et d’accepter les Conditions Générales de Vente.
Il saisira ses coordonnées ou se connectera à son compte. Puis, il choisira le mode de livraison.
Après validation des informations, la commande sera considérée comme définitive et exigera le paiement de la commande selon les modalités prévues.
5.2 Livraison : pour les autocollants, les autres goodies, la Machine Magique d’Hélène®, les fiches, les éléments de la méthode au format papier. Les produits proposés à la vente sur notre site helenecourtyprof.com sont disponibles pour une livraison en France métropolitaine ainsi que dans l’Union Européenne. Pour une autre destination, merci de me contacter via la page contact du site internet.
Les commandes seront expédiées dans un délai de quinze à vingt jours ouvrables à compter de la confirmation de commande. À partir de l’expédition, les commandes à destination de la France Métropolitaine seront livrées dans un délai maximum de cinq à huit jours ouvrables, selon le mode de livraison choisi par le Client. Les livraisons à l’étranger peuvent durer de sept à seize jours. Les détails de livraison seront fournis dans votre email de confirmation.
Nous envoyons les commandes par La Poste suivant les tarifs en vigueur consultables sur leur site : www.laposte.fr/tarif-colissimo
En plus des frais de port, des frais d’emballage seront facturés pour chaque commande incluant les Machines Magiques d’Hélène®. Ces frais d’emballage sont distincts des frais de port et couvrent les coûts liés à la protection, la sécurisation, et l’emballage des Machines pour leur expédition. Le montant de ces frais sera clairement indiqué lors de la finalisation de la commande et apparaîtra séparément sur la facture.
ARTICLE 6 – DEVIS
6.1 Le Professeur établit et transmet un devis à la demande expresse du Client ou pour tout engagement dont le montant HT est de 100€ ou plus.
6.2 Pour les services donnant lieu à l’établissement d’un devis préalable, la vente ne sera considérée comme définitive qu’après établissement d’un devis par le prestataire et envoi à l’acheteur de la confirmation de l’acceptation de la commande.
6.3 Les devis établis par le prestataire ont une durée de validité de 1 mois.
ARTICLE 7 – TARIFICATION
7.1 Les honoraires correspondent à 1 heure de cours.
7.2 Les honoraires sont fermes et définitifs.
7.3 Ils sont exprimés en monnaie légale, c’est-à-dire en euros et stipulés toutes taxes comprises.
7.4 Les honoraires :
Honoraires en TTC : 50 € par cours, en présentiel comme en visio.
7.5 Tout travail supplémentaire à la prestation de services sera facturé 50 € par heure de travail du Professeur, ajouté à la prochaine facture, sous réserve d’acceptation du Client.
ARTICLE 8 – MODALITES DE PAIEMENT
8.1 Le Client s’engage à acquitter toutes factures émises par le Professeur dans les trente (30) jours suivant la date de sa réception, à défaut de quoi, le solde impayé portera intérêt au taux de 25% par mois de retard (au prorata).
8.2 Les honoraires seront payables selon les modalités suivantes :
- par virement sur le compte de l’entreprise Individuelle Hélène Courty (EI)
- en espèces
8.3 Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues par le prestataire.
8.4 Les commandes sur internet seront gérées par PAYPLUG. Lien vers CGV de Payplug. Il sera possible de régler par carte bancaire. Il sera proposé un paiement en 3 ou 4 fois pour un panier d’une valeur de 100€ minimum. Offre de paiement en plusieurs fois réservée aux particuliers basés en France.
ARTICLE 9 – ANNULATION ET REPORT DES COURS
9.1 Toute annulation ou report de cours doit être notifié au Professeur par écrit au moins deux jours ouvrables à l’avance. En cas d’annulation ou de report non conforme à cette condition, le montant total du cours sera dû et aucune prestation ne sera remboursée. Sauf certificat médical.
9.2 Le Professeur se réserve le droit d’annuler ou de reporter un cours pour des raisons justifiées. En pareil cas, le client n’aura droit à aucun dédommagement financier ou autre.
ARTICLE 10 – RETRACTATION
10.1 Selon l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception du produit, sans avoir à justifier de motifs, à fin d’échange ou de remboursement.
10.2 Pour cela, les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état dans les 14 jours suivant la notification à Hélène Courty de votre décision de rétractation. Il est également nécessaire que les retours soient complets afin qu’ils puissent être remis sur le marché à l’état neuf.
10.3 Les retours sont vérifiés : dans le cas où l’article est déchiré, taché ou utilisé, incomplet le retour ou l’échange ne sera pas accepté.
10.4 Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, à l’aide du formulaire de rétractation disponible sur le site internet d’Hélène Courty.
10.5 Il est également possible de l’exercer en exprimant votre volonté sur papier, sans ambiguïté.
10.6 En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai de quatorze jours, seul le prix du ou des produits et les frais de livraison seront remboursés. Les frais d’expédition du retour sont à la charge du client.
10.7 Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de quatorze jours à compter de la notification de votre décision de rétractation.
MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
A l’attention de [le professionnel insère ici son nom, son adresse géographique et son adresse électronique] :
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :
Commandé le (*)/reçu le (*) :
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :
(*) Rayez la mention inutile.
ARTICLE 11 – RESOLUTION
11.1 Le Client se réserve le droit de mettre fin unilatéralement à la présente convention à toutes fins que de droit à tout moment pendant la durée de la présente convention si le Professeur fait défaut de respecter l’un ou l’autre des termes, conditions ou obligations qui lui incombent en vertu des présentes.
11.2 En cas de résiliation par le Client, ce dernier sera responsable du paiement de tous les services fournis en vertu des présentes par le Professeur pour le mois en cours au prorata.
11.3 Le Professeur se réserve le droit de mettre fin unilatéralement à la présente convention à toutes fins que de droit à tout moment pendant la durée de la présente s’il estime que les engagements du Client ne sont pas respectés ou pour un motif sérieux.
ARTICLE 12 – GARANTIE LEGALE DE CONFORMITE
12.1 Selon l’article L217-3 du Code de la consommation, le Professeur est tenu de livrer un produit ou service numérique conforme à la description contractuelle ainsi qu’aux critères énoncés à l’article L217-5 du Code de la consommation. Il répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance et qui apparaissent dans un délai de deux ans à compter de celle-ci.
12.2 Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à partir de la délivrance du produit ou du service numérique sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire (article L211-7 du Code de la consommation).
12.3 Conformément à l’article L217-8 du Code de la consommation, en cas de défaut de conformité, le Client choisit entre la réparation et le remplacement du produit ou du service numérique, ou à défaut, une réduction de prix ou la résolution de la vente dans les conditions légales prévues à l’article L217-14 du Code de la consommation. Toutefois, selon l’article L217-12 du Code de la consommation, le Professeur peut ne pas procéder selon le choix du Client si ce choix est impossible ou entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur, du produit ou du service numérique, ou de l’importance du défaut. Il est donc tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par le Client. Si les conditions prévues par l’article cité précédemment ne sont pas respectées, le Client peut, après mise en demeure, poursuivre l’exécution forcée en nature de la solution initialement sollicitée, conformément aux articles 1221 et suivants du code civil.
12.4 Il appartient au Client de solliciter auprès du Professeur la mise en conformité du produit ou service numérique, en choisissant entre la réparation et le remplacement. A cette fin, il doit mettre le produit ou service numérique à la disposition du Professeur.
12.5 La mise en conformité du produit ou du service numérique a lieu dans un délai ne pouvant excéder trente jours suivant la demande du Client.
12.6 La réparation ou le remplacement du Produit non conforme inclut, s’il y a lieu, l’enlèvement et la reprise de ce dernier.
12.7 Dans le cadre d’une réparation du Produit, la garantie légale de conformité bénéficie d’une extension de cette garantie de six mois.
ARTICLE 13 – GARANTIE LÉGALE DES VICES-CACHÉS
13.1 Selon l’Article 1641 du Code civil, le Professeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rende impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que le Client ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.
13.2 Dans le cas des articles 1641 et 1643, le Client a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix.
13.3 L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice, selon l’article 1648 alinéa 1er du Code civil.
ARTICLE 14 – DONNÉES PERSONNELLES
14.1 Les informations recueillies par le Professeur sont celles émises lors de la création de votre Compte Client. Les informations accompagnées d’un astérisque sont obligatoires. Ces informations permettent au Professeur d’effectuer les opérations relatives à la gestion des clients, des opérations relatives à la prospection, à l’élaboration de statistiques commerciales, à la gestion des demandes de droit d’accès, de rectification et d’opposition, la gestion des impayés et du contentieux, à la gestion d’opérations promotionnelles, à la gestion des avis.
14.2 Le Professeur s’est engagé à assurer la sécurité des données à caractère personnel via des procédures strictes au sein de notre entreprise. Pour les données collectées « en ligne », les communications sur la partie cliente sont cryptées entre le poste de l’internaute et nos serveurs (zone sécurisée HTTPS). Il met tous ses efforts en œuvre afin de protéger vos données nominatives.
14.3 Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel), le Client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification ou d’opposition sur vos données nominatives collectées. Ces droits peuvent être exercés en se rendant sur la page Mon Compte / Informations du Compte ou en faisant la demande en écrivant à l’adresse email suivante : helenecourtyprof@gmail.com. Les données nominatives ne sont pas diffusées sur le site à l’exception du prénom et de la première lettre du nom du Client ou de son pseudonyme lorsque celui-ci formule un avis.
14.4 Le Client est informé de son droit de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel.
ARTICLE 15 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les supports pédagogiques et documents fournis par le Professeur demeurent sa propriété exclusive. Leur utilisation est strictement réservée au client pour son usage personnel et ne peut être cédée, reproduite, diffusée, communiquée ou exploitée de quelque manière que ce soit sans l’autorisation écrite préalable du Professeur. Ce dernier est le seul titulaire des droits de propriété intellectuelle. En conséquence, le Prestataire de services peut en demander la restitution.
ARTICLE 16 – LANGUE
La langue proposée pour la conclusion du contrat est le français. Dans le cas où les Conditions générales de vente seraient traduites dans une autre langue, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
ARTICLE 17 – LOI APPLICABLE
Ces Conditions Générales de Vente seront régies et interprétées en vertu des lois en vigueur en France.
ARTICLE 18 – JURIDICTION APPLICABLE
Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pas pu être résolus à l’amiable entre le prestataire de services et le client, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
Pour la définition de la juridiction compétente, le Professeur élit domicile 1560 Côte d’Hartamont – 40300 PEYREHORADE.
ARTICLE 19 – MEDIATION
En cas de litige entre le Client et le Prestataire de services, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle
www.mediateur-consommation-smp.fr
24 rue Albert de Mun – 33000 Bordeaux
